Recherche règlementaire : Sauna mobile
Lieu: Municipalité de North Hatley
Client: Solstice Sauna
Année: 2022
.jpg)
Mandat
Accompagner les promoteurs privés dans la bonification d’une présentation de leur projet au Conseil municipal de North Hatley, portant sur l’implantation de saunas mobiles sur un terrain municipal.
Objectif(s)
Démontrer au Conseil municipal la possibilité d’élaborer un tel projet, tout en considérant des enjeux par rapport à l’usage autorisé dans la zone, la nature des terrains visés (public/privé), l’occupation du domaine public, la mise en place d’un projet pilote, la période d’utilisation du terrain, le contingentement d’un tel usage et les taxes foncières.
Méthodologie
Recherche de référents réglementaires similaires démontrant la faisabilité d’installation de saunas mobiles dans une municipalité, puisqu'aucun projet du même genre n'a été réalisé au Québec, et proposition de bonification à la présentation du promoteur.